François Hollande a annoncé, en même temps que l'état d'urgence, la fermeture des frontières françaises. On ne sait pas encore précisément ce que ce terme recouvre aux yeux du chef de l'Etat, mais il s'agit, a minima, d'un rétablissement strict des contrôles aux postes-frontières.
En théorie, ces contrôles ont disparu dans les 26 pays d’Europe qui ont aujourd’hui ratifié les accords de Schengen, qui prévoient la libre circulation entre les Etats signataires. Toutefois, comme le Premier ministre, Manuel Valls, l’avait rappelé au moment de la fermeture des frontières de l’Allemagne face à l’afflux de migrants, ces accords permettent aussi de rétablir les frontières «à chaque fois que les circonstances l’imposent».
Précisément, les textes le prévoient en cas de «menace grave pour l’ordre public et la sécurité intérieure», pour «trente jours au maximum» – renouvelables sous conditions. Une mesure «exceptionellement» possible sans en aviser au préalable l’UE, comme c’est le cas ici. En revanche, on ne sait pas exactement comment sera appliqué ce contrôle, et notamment si celui-ci sera systématique. Le gouvernement avait déjà prévu de les rétablir dans le cadre de la COP21, à partir du 30 novembre.
En théorie, ces contrôles ont disparu dans les 26 pays d’Europe qui ont aujourd’hui ratifié les accords de Schengen, qui prévoient la libre circulation entre les Etats signataires. Toutefois, comme le Premier ministre, Manuel Valls, l’avait rappelé au moment de la fermeture des frontières de l’Allemagne face à l’afflux de migrants, ces accords permettent aussi de rétablir les frontières «à chaque fois que les circonstances l’imposent».
Précisément, les textes le prévoient en cas de «menace grave pour l’ordre public et la sécurité intérieure», pour «trente jours au maximum» – renouvelables sous conditions. Une mesure «exceptionellement» possible sans en aviser au préalable l’UE, comme c’est le cas ici. En revanche, on ne sait pas exactement comment sera appliqué ce contrôle, et notamment si celui-ci sera systématique. Le gouvernement avait déjà prévu de les rétablir dans le cadre de la COP21, à partir du 30 novembre.
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